SYSTEM ZUM EINBRINGEN EINER CHIRURGISCHEN SCHLINGE

Brevet européen · EP1353601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353601
Numéro de demande
EP01988357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2001
Publié
22 oct. 2003
Délivré
9 nov. 2005
Radié
9 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/06 (2006.01)
A61B 17/42 (2006.01)
Priorité
US 263472 P 23.01.2001
US 269829 P 20.02.2001
US 281350 P 04.04.2001
US 295068 P 01.06.2001
US 306915 P 20.07.2001
US 917443 27.07.2001
Demande PCT
PCT/US2001/049581 28.12.2001
Publication PCT
WO2002/062237 15.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

American Medical Systems, Inc.

10700 Bren Road West, Minnetonka, MN 55343, US

Inventeur

STASKIN, David, R.

Minnetonka, MN 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.