COQUE D'EMBALLAGE A OUVERTURE FACILITEE

Brevet européen · EP1353858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353858
Numéro de demande
EP02710950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
23 mars 2005
Radié
8 janv. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 75/36 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
FR 0100368 12.01.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/000041 08.01.2002
Publication PCT
WO2002/055403 18.07.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.01.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg-Flawil (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg (Flawil) → Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg-Flawil

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  4. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ernst Ackermann, Patentanwalt, Egghalde, 9231 Egg (Flawil)

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  5. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bongrain S.A.

BONGRAIN S.A.

42, Rue Rieussec, 78223 Viroflay Cedex, FR

Inventeur

PILIERO, Rocco

F-53200 Aze, FR

FOUCAULT, Michel

F-53200 Château Gontier, FR

BURCKBUCHLER, Laure

F-53200 Château Gontier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.