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Brevet européen · EP1354009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354009
Numéro de demande
EP02723055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
4 mars 2009
Radié
4 mars 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09D 125/10 (2006.01)
D21H 19/58 (2006.01)
C09D 113/02 (2006.01)
Priorité
US 262160 P 17.01.2001
Demande PCT
PCT/US2002/001085 15.01.2002
Publication PCT
WO2002/070615 12.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 16 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.12.2016

  3. 6 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.03.2009

  4. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Inventeur

SALMINEN, Pekka, J.

CH-8854 Galgenin

LAZARUS, Etienne, R.

F-67500 Marienthal, FR

STOLLMAIER, Friederike, T.

77836 Rheinmuenster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.