ANFÄRBBARE POLYOLEFINFASERN UND -FLÄCHENGEBILDE

Brevet européen · EP1354083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354083
Numéro de demande
EP01999691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2001
Publié
22 oct. 2003
Délivré
15 févr. 2006
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/46 (2006.01)
D01F 8/06 (2006.01)
Priorité
US 251638 P 06.12.2000
US 277823 P 22.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2001/013790 27.11.2001
Publication PCT
WO2002/046503 13.06.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

LI, Sheng-Shing

Danbury, CT 06811, US

LEGGIO, Andrew, Joseph

Franklin Square, NY 11010, US

ERGENC, Nadi

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.