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Brevet européen · EP1354129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1354129
- Numéro de demande
- EP02701206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2002
- Publié
- 22 oct. 2003
- Délivré
- 26 sept. 2007
- Radié
- 31 janv. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10102809 23.01.2001
- Demande PCT
- PCT/DE2002/000149 18.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/059466 01.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2008
- 15 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
Parties
Inventeur
KELLER, Erhard
97440 Werneck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.