HYDRODYNAMISCHES AXIALGLEITLAGER FÜR EINEN GENERATOR

Brevet européen · EP1354144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354144
Numéro de demande
EP02710215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 17/06 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
Priorité
EP 01810063 24.01.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/000203 24.01.2002
Publication PCT
WO2002/059490 01.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 22 avr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France → GE Renewable Technologies, 82, avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France

    Publié dans Swissreg le 22.04.2017

  3. 16 juil. 2013

    Transféré

    Titulaire
    ALSTOM Hydro France, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, France → ALSTOM Renewable Technologies, 82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, France

    Publié dans Swissreg le 16.07.2013

  4. 16 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 16.07.2013

  5. 25 mai 2013

    Transféré

    Titulaire
    Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → ALSTOM Hydro France, 3 avenue André Malraux, 92300 Levallois Perret, France

    Publié dans Swissreg le 25.05.2013

  6. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.