DICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1354161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1354161
- Numéro de demande
- EP01272385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2001
- Publié
- 22 oct. 2003
- Délivré
- 31 août 2005
- Radié
- 31 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16L 5/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 1016749 30.11.2000
- Demande PCT
- PCT/NL2001/000862 27.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/052187 04.07.2002
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BEELE, Johannes, Alfred
NL-7122 NZ AALTEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.