FASEROPTISCHES KABEL

Brevet européen · EP1354233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354233
Numéro de demande
EP02728328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
13 juin 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
US 264549 P 26.01.2001
Demande PCT
PCT/US2002/001622 18.01.2002
Publication PCT
WO2002/079846 10.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Inventeur

MILITARU, Cristian

Duncan, SC 29334, US

DAVIS, Lawrence, E.

Greenville, SC 29601-5927, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.