DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN ECRAN

Brevet européen · EP1354307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354307
Numéro de demande
EP01994902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2001
Publié
22 oct. 2003
Délivré
11 mai 2005
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08G 1/097 (2006.01)
Priorité
FR 0016965 22.12.2000
Demande PCT
PCT/FR2001/004056 19.12.2001
Publication PCT
WO2002/052525 04.07.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Giat Industries

GIAT INDUSTRIES

13, route de la Minière, 78000 Versailles, FR

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

MONTELS, Jean, Marc

F-82370 Orgueil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.