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Brevet européen · EP1354361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354361
Numéro de demande
EP02732134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
18 juil. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/148 (2006.01)
H01L 29/768 (2006.01)
Priorité
GB 0101301 18.01.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000138 14.01.2002
Publication PCT
WO2002/058157 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 18 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Titulaire

E2V Technologies (UK) Limited

106 Waterhouse Lane,, Chelmsford, Essex CM1 2QU, GB

Inventeur

POOL, Peter, J.

Essex CM9 6BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.