Knochenfixierungssystem
Brevet européen · EP1354562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1354562
- Numéro de demande
- EP02008727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2002
- Publié
- 22 oct. 2003
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Rööser, Bo
43243 Varberg, SE
Schwammberger, Andreas Eduard
4434 Hölstein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.