Verschüttungssicherer Einwegbehälter
Brevet européen · EP1354804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1354804
- Numéro de demande
- EP02007847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2002
- Publié
- 22 oct. 2003
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 3/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 18 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 18.03.2011
- 31 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
D' Amato, Gianfranco
141/H - Napoli, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.