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Brevet européen · EP1355025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1355025
Numéro de demande
EP03006445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2003
Publié
22 oct. 2003
Délivré
13 oct. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
E05B 63/04 (2006.01)
Priorité
IT TO20020281 29.03.2002
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

Savio S.p.A.

SAVIO S.p.A.

Via Torino, 25 (S.S. 25), 10050 Chiusa San Michele, IT

Inventeur

Balbo Di Vinadio, Aimone

10123 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.