Heiz- und Kühlsystem für Gebäude

Brevet européen · EP1355113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1355113
Numéro de demande
EP03008577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2003
Publié
22 oct. 2003
Délivré
4 janv. 2006
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24D 3/16 (2006.01)
Priorité
DE 10216632 15.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 avr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  4. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Vescal AG

Z.I. de la Veyre, St. Légier 1800 Vevey 1

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Gmür, Harry

8302 Kloten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.