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Brevet européen · EP1355394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1355394
Numéro de demande
EP03016406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1999
Publié
22 oct. 2003
Délivré
20 avr. 2005
Radié
20 avr. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47B 96/06 (2006.01)
A47B 57/40 (2006.01)
Priorité
GB 9828841 30.12.1998
Divisionnaire de
EP99963639
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  2. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

APW Electronics Limited

Ashley Road, Uxbridge, Middlesex UB8 2SQ, GB

Inventeur

Schnabel, John David

Fareham, Hampshire, PO14 3NW, GB

Parkin, John Richard

Christchurch, Dorset, BH23 8HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.