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Brevet européen · EP1355560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1355560
Numéro de demande
EP02706658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2002
Publié
29 oct. 2003
Délivré
15 sept. 2004
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 10104509 31.01.2001
DE 10107108 14.02.2001
DE 10122927 11.05.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/000348 31.01.2002
Publication PCT
WO2002/060310 08.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 31 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Winterhalter Gastronom GmbH

WINTERHALTER GASTRONOM GMBH

Tettnanger Strasse 72, 88074 Meckenbeuren, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DUDEN, Roman

88048 Friedrichshafen, DE

SINGER, Ralf

88361 Altshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.