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Brevet européen · EP1355581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1355581
Numéro de demande
EP02702335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2002
Publié
29 oct. 2003
Délivré
19 déc. 2007
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
DE 10105227 02.02.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/001057 01.02.2002
Publication PCT
WO2002/062255 15.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 15 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008

Parties

Inventeur

HAESSLER, Dieter

55276 Oppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.