IMPLANTATSYSTEM
Brevet européen · EP1355581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1355581
- Numéro de demande
- EP02702335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2002
- Publié
- 29 oct. 2003
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- DE 10105227 02.02.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/001057 01.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/062255 15.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
HAESSLER, Dieter
55276 Oppenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.