CHARAKTERISIERUNG VON MASKENSYSTEMEN

Brevet européen · EP1355689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1355689
Numéro de demande
EP01994561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2001
Publié
29 oct. 2003
Délivré
26 mai 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
Priorité
US 258606 P 29.12.2000
Demande PCT
PCT/AU2001/001673 24.12.2001
Publication PCT
WO2002/053217 11.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Titulaire

ResMed Ltd.

97 Waterloo Road, North Ryde, NSW 2113, AU

Inventeur

WICKHAM, Peter, John

2, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.