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Brevet européen · EP1356003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1356003
Numéro de demande
EP01983747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2001
Publié
29 oct. 2003
Délivré
23 nov. 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 163/00 (2006.01)
C04B 41/63 (2006.01)
Priorité
EP 00128475 23.12.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/002247 28.11.2001
Publication PCT
WO2002/051953 04.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Sika Schweiz AG

Tüffenwies 16-22, 8064 Zürich

Inventeur

TRABESINGER, Gerald

CH-8722 Kaltbrunn

MERZ, Peter, W.

CH-8832 Wollerau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.