HOCHFESTER HANDGRIFFSCHLOSSMECHANISMUS
Brevet européen · EP1356176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1356176
- Numéro de demande
- EP02703147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2002
- Publié
- 29 oct. 2003
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 31 janv. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 13/10 (2006.01)E05B 9/08 (2006.01)E05B 55/00 (2006.01)//E05B 63/08 (2006.01)
- Priorité
- US 772268 29.01.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/001356 16.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/061221 08.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.08.2012
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
ELLER, Darren, C.
East Lyme, CT 06333, US
SORENSEN, David, A.
Hamden, CT 06514, US
ZIMMER, Todd, C.
Meriden, CT 06450, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.