LICHTBEUGENDE BINÄRE GITTERSTRUKTUR
Brevet européen · EP1356319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1356319
- Numéro de demande
- EP01992904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2001
- Publié
- 29 oct. 2003
- Délivré
- 9 févr. 2005
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10054503 03.11.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/012679 02.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/037145 10.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.