LICHTBEUGENDE BINÄRE GITTERSTRUKTUR

Brevet européen · EP1356319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1356319
Numéro de demande
EP01992904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2001
Publié
29 oct. 2003
Délivré
9 févr. 2005
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
Priorité
DE 10054503 03.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/012679 02.11.2001
Publication PCT
WO2002/037145 10.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.