INDICATEUR DE REVEIL POUR ENFANT

Brevet européen · EP1356351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1356351
Numéro de demande
EP01271946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2001
Publié
29 oct. 2003
Délivré
2 déc. 2009
Radié
20 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 25/00 (2006.01)
Priorité
CH 251700 23.12.2000
Demande PCT
PCT/CH2001/000736 20.12.2001
Publication PCT
WO2002/052357 04.07.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

  2. 27 nov. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 27.11.2010

  3. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

Claessens, Vincent

1138 Villars-sur-Yens

Mandataire

Leman Consulting S.A. en liquidation

LEMAN CONSULTING S.A.

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Radiée du registre

Inventeur

Claessens, Vincent

1138 Villars-sur-Yens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.