Abwasserpumpe
Brevet européen · EP1357294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1357294
- Numéro de demande
- EP03445029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2003
- Publié
- 29 oct. 2003
- Délivré
- 4 juil. 2018
- Radié
- 13 oct. 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- F04D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- SE 0201254 26.04.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 23 juil. 2018
Titulaire
- Titulaire
- Xylem IP Holdings LLC, 1133 Westchester Avenue, White Plains, NY 10604, Etats-Unis d'Amérique → Xylem IP Holdings LLC, 1 International Drive, Rye Brook, NY 10573, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.07.2018
- 4 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
Parties
Inventeur
Andersson, Patrik
114 52 Skogas, SV
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.