Trennvorrichtung

Brevet européen · EP1357649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1357649
Numéro de demande
EP03405217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2003
Publié
29 oct. 2003
Délivré
9 nov. 2005
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 1/14 (2006.01)
H01T 1/12 (2006.01)
Priorité
EP 02405342 25.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Zeller, Peter

4632 Pichl bei Wels, AT

Schmidt, Walter

5454 Bellikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.