DREIPHASIGES EXTRUDIERTES KONFEKT

Brevet européen · EP1357801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1357801
Numéro de demande
EP02732098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2002
Publié
5 nov. 2003
Délivré
25 oct. 2006
Radié
25 oct. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23G 3/20 (2006.01)
A23G 4/00 (2006.01)
Priorité
US 262919 P 19.01.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/000011 03.01.2002
Publication PCT
WO2002/056698 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  4. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Inventeur

DEGADY, Marc, Pficer Inc.

Morris Plains, NJ 07950, US

JANI, Bharat, Pficer Inc.

Morris Plains, NJ 07950, US

KNEBL, Leslie, Frank

Sarosota, Florida 34236, US

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