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Brevet européen · EP1357841 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1357841
Numéro de demande
EP02701472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2002
Publié
5 nov. 2003
Délivré
16 avr. 2008
Radié
8 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 267889 P 10.02.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/000377 08.02.2002
Publication PCT
WO2002/064039 22.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.02.2022

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Greatbatch Medical SA

PRECIMED S.A.

l'Echelette, 7, 2534 Orvin

Inventeur

LECHOT, André

CH-2534 Orvin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.