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Brevet européen · EP1358012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1358012
Numéro de demande
EP02718848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2002
Publié
5 nov. 2003
Délivré
6 août 2008
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/02 (2006.01)
B01J 19/00 (2006.01)
Priorité
US 765207 17.01.2001
Demande PCT
PCT/US2002/001536 17.01.2002
Publication PCT
WO2002/062475 15.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 6 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2008

Parties

Inventeur

BROCK, Ansgar

San Diego, CA 92131, US

SHAW, Christopher, M.

San Diego, CA 92129, US

DOWNS, Robert, C.

La Jolla, CA 92037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.