SPRÜHBESCHICHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1358014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1358014
Numéro de demande
EP02704235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2002
Publié
5 nov. 2003
Délivré
11 juil. 2007
Radié
11 juil. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 773359 31.01.2001
Demande PCT
PCT/US2002/002032 22.01.2002
Publication PCT
WO2002/060590 08.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  2. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MOLNAR, David, L.

Newark, OH 43055, US

MATTESON, Thomas, O.

Pickerington, OH 43147, US

GAO, Guang

Perrysburg, OH 43551, US

GREEN, Richard, A.

Pataskala, OH 43062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.