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Brevet européen · EP1358283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1358283
- Numéro de demande
- EP02716183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 janv. 2002
- Publié
- 5 nov. 2003
- Délivré
- 29 sept. 2004
- Radié
- 29 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0102227 29.01.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/000368 29.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/061001 08.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Inventeur
NOUTARY, Carole
Broadstairs, Kent CT10 1HZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.