ROBINET AVEC ARMORTISSEUR

Brevet européen · EP1358413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1358413
Numéro de demande
EP02701337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2002
Publié
5 nov. 2003
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
Priorité
FR 0101213 30.01.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/000341 29.01.2002
Publication PCT
WO2002/061310 08.08.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Inventeur

WATTIGNIER, Claude

F-33400 Talence, FR

LARRIEU, Lucien

F-64220 St Jean Pied De Port, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.