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Brevet européen · EP1358690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1358690
Numéro de demande
EP01993955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2001
Publié
5 nov. 2003
Délivré
29 juin 2005
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
H01M 8/04 (2006.01)
Priorité
DE 10055253 08.11.2000
Demande PCT
PCT/DE2001/004158 06.11.2001
Publication PCT
WO2002/039529 16.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 30 juin 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DaimlerChrysler AG

Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, DE

Inventeur

BLANK, Felix

78464 Konstanz, DE

HELLER, Cosmas

88045 Friedrichshafen, DE

SCHMID, Ottmar

88677 Markdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.