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Brevet européen · EP1358812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1358812
Numéro de demande
EP03009987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2003
Publié
5 nov. 2003
Délivré
30 mars 2005
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/22 (2006.01)
A43B 7/24 (2006.01)
Priorité
DE 10220004 03.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 13 avr. 2006

    Rectifié

    Titulaire
    Dosenbach-Ochsner AG, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  3. 13 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  4. 30 sept. 2005

    Transféré

    Titulaire
    EA GmbH i.L., Hoffmannallee 41-51, 47533 Kleve, Allemagne → Dosenbach-Ochsner AG, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  5. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  6. 29 juil. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Elefanten GmbH, Hoffmannallee 41-51, 47533 Kleve, Allemagne → EA GmbH i.L., Hoffmannallee 41-51, 47533 Kleve, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  7. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Axt, Matthias, Dr.

Armidale NSW 2350, AU

Döderlein, Leonhard, Dr.

69198 Schriesheim, DE

Jacobs, Josef

47551 Bedburg-Hau, DE

Lauer, Peter

47533 Kleve, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.