Fussbett
Brevet européen · EP1358812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1358812
- Numéro de demande
- EP03009987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2003
- Publié
- 5 nov. 2003
- Délivré
- 30 mars 2005
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 7/22 (2006.01)A43B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10220004 03.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 13 avr. 2006
Rectifié
- Titulaire
- Dosenbach-Ochsner AG, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon → Dosenbach-Ochsner AG Schuhe und Sport, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 30 sept. 2005
Transféré
- Titulaire
- EA GmbH i.L., Hoffmannallee 41-51, 47533 Kleve, Allemagne → Dosenbach-Ochsner AG, Allmendstrasse 25, 8953 Dietikon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Adresse modifiée
- Titulaire
- Elefanten GmbH, Hoffmannallee 41-51, 47533 Kleve, Allemagne → EA GmbH i.L., Hoffmannallee 41-51, 47533 Kleve, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 mars 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Armidale NSW 2350, AU
69198 Schriesheim, DE
47551 Bedburg-Hau, DE
47533 Kleve, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.