Brennstoffzusammensetzung
Brevet européen · EP1359207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1359207
- Numéro de demande
- EP03076773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 1999
- Publié
- 5 nov. 2003
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9806440 26.03.1998GB 9822277 14.10.1998
- Divisionnaire de
- EP99913461
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 28 févr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Bazzani, Roberto Vittorio
Sunbury-on-Thames, TW16 7LN, GB
Butler, Graham, BP Refining Technology
Naperville, IL 60563, US
Cooper, John Hardy
Parsippany, NJ 07054, US
Bennett, Paul James
Standford Le Hope, Essex SS17 9LL, GB
Clark, Alisdair Quentin
Sunbury-on-Thames, Middlesex, TW16 7LN, GB
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