Brennstoffzusammensetzung

Brevet européen · EP1359207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359207
Numéro de demande
EP03076773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1999
Publié
5 nov. 2003
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 1/06 (2006.01)
Priorité
GB 9806440 26.03.1998
GB 9822277 14.10.1998
Divisionnaire de
EP99913461
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Bazzani, Roberto Vittorio

Sunbury-on-Thames, TW16 7LN, GB

Butler, Graham, BP Refining Technology

Naperville, IL 60563, US

Cooper, John Hardy

Parsippany, NJ 07054, US

Bennett, Paul James

Standford Le Hope, Essex SS17 9LL, GB

Clark, Alisdair Quentin

Sunbury-on-Thames, Middlesex, TW16 7LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.