Leuchtendes Seil

Brevet européen · EP1359248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359248
Numéro de demande
EP03405230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
5 nov. 2003
Délivré
3 juin 2009
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D07B 1/14 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
H05B 33/00 (2006.01)
Priorité
CH 20020743 02.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 10 juin 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

  3. 3 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

Parties

Titulaire

Fatzer AG

FATZER AG

Salmsacherstrasse 9, 8590 Romanshorn

Huber+Suhner AG

HUBER & SUHNER AG

Degersheimerstrasse 14, 9100 Herisau

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Longatti, Bruno

9063 Stein AR

Cantz, Thomas

8712 Stäfa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.