Duschkopf
Brevet européen · EP1359260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1359260
- Numéro de demande
- EP03007202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2003
- Publié
- 5 nov. 2003
- Délivré
- 24 oct. 2007
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/08 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)B05B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 10219943 03.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Schmid, Lars
72622 Nürtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.