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Brevet européen · EP1359345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359345
Numéro de demande
EP03290957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2003
Publié
5 nov. 2003
Délivré
6 févr. 2008
Radié
17 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
Priorité
FR 0205136 24.04.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.04.2023

  2. 14 mars 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  3. 14 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    TRANSROL, 148, Rue Félix Esclangon,, Z.I. de Bissy, 73000 Chambéry, France → Ewellix AB, Box 33, 433 21 Partille, Göteborg, Suède

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  4. 27 nov. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    TRANSROL, 148, Rue Félix Esclangon,, Z.I. de Bissy, 73009 Chambéry, France → TRANSROL, 148, Rue Félix Esclangon,, Z.I. de Bissy, 73000 Chambéry, France

    Publié dans Swissreg le 27.11.2020

  5. 19 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 19.03.2011

  6. 30 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

  7. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Ewellix AB Box 33

433 21 Partille, Göteborg, SE

Inventeur

Dubus, Jerôme

73290 La Motte Servolex, FR

Boch, Christian

73000 Chambéry, FR

Hayward, Peter K.

Milton Keynes, Buckinghamshire MK7 8RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.