Kugel für einen Kugelhahn
Brevet européen · EP1359354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1359354
- Numéro de demande
- EP03009289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2003
- Publié
- 5 nov. 2003
- Délivré
- 30 mai 2007
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/06 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10221105 02.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Taus, Alfred
2353 Guntramsdorf, AT
Pscherer, Andreas
1110 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.