Kugel für einen Kugelhahn

Brevet européen · EP1359354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359354
Numéro de demande
EP03009289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2003
Publié
5 nov. 2003
Délivré
30 mai 2007
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/06 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 10221105 02.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Taus, Alfred

2353 Guntramsdorf, AT

Pscherer, Andreas

1110 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.