Rohreinheit

Brevet européen · EP1359358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359358
Numéro de demande
EP03009684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2003
Publié
5 nov. 2003
Délivré
14 juin 2006
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 39/00 (2006.01)
F16L 9/18 (2006.01)
F16L 7/00 (2006.01)
F16L 45/00 (2006.01)
Priorité
DE 20207066 U 03.05.2002
DE 20212078 U 07.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 31 janv. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen → Bodenseepatent GmbH, Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

  3. 15 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Promenadenstrasse 21, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bächle, Dieter

8597 Landschlacht

Mandataire

Bodenseepatent GmbH

Promenadenstrasse 21, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Bächle, Dieter

8597 Landschlacht

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.