Leistungsschalter

Brevet européen · EP1359597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359597
Numéro de demande
EP03015962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1997
Publié
5 nov. 2003
Délivré
12 oct. 2005
Radié
2 mars 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01H 33/91 (2006.01)
Priorité
DE 19613568 04.04.1996
Divisionnaire de
EP97810118
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.03.2017

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Kaltenegger, Kurt

5426 Lengnau

Zehnder, Lukas

5405 Baden-Dättwil

Daehler, Christian

Greensburg, PA 15601-4582, US

Anderes, Robert

8854 Siebnen

Brühl, Bodo

5444 Künten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.