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Brevet européen · EP1359634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1359634
- Numéro de demande
- EP03252423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2003
- Publié
- 5 nov. 2003
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/1023 (2016.01)H01M 8/1039 (2016.01)B01J 35/06 (2006.01)B01D 69/14 (2006.01)H01M 8/1081 (2016.01)H01M 8/1069 (2016.01)H01M 8/1007 (2016.01)B01D 69/12 (2006.01)C08J 5/22 (2006.01)H01M 8/1051 (2016.01)H01M 8/1053 (2016.01)H01B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0210194 03.05.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
Ralph, Thomas Robertson
Reading RG30 2QJ, GB
Gubler, Lorenz
5415 Nussbaumen
Barnwell, David Edward
Highworth, Wiltshire SN6 7PJ, GB
Buche, Silvain
Caversham Park Village, Reading RG4 6QT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.