Elektromotor

Brevet européen · EP1359656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359656
Numéro de demande
EP02405352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2002
Publié
5 nov. 2003
Délivré
20 déc. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 27 mars 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Johnson Electric Switzerland AG, Bahnhofstrasse 18, 3280 Murten → Johnson Electric Switzerland AG, Freiburgstrasse 33, 3280 Murten

    Publié dans Swissreg le 27.03.2018

  3. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Johnson Electric Switzerland AG

Freiburgstrasse 33, 3280 Murten

Inventeur

Haenni, Frédéric

1700 Fribourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.