NAVIGATIONSKONTROLLHILFESYSTEM

Brevet européen · EP1359852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359852
Numéro de demande
EP02719750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
21 juil. 2004
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
DE 10106655 12.02.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/001063 01.02.2002
Publication PCT
WO2002/064042 22.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 30 juil. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Eska Implants GmbH & Co.

ESKA Implants GmbH & Co.

Grapengiesserstrasse 34, 23556 Lübeck, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

GRUNDEI, Hans

23558 Lübeck, DE

NASSUTT, Roman

23879 Mölln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.