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Brevet européen · EP1359981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1359981
- Numéro de demande
- EP02701070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2002
- Publié
- 12 nov. 2003
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 262768 P 19.01.2001US 51602 17.01.2002
- Demande PCT
- PCT/US2002/001821 18.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/056972 25.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
BAKER, William, A.
Louisville, CO 80027, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.