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Brevet européen · EP1359981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359981
Numéro de demande
EP02701070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
8 janv. 2014
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 21/00 (2006.01)
Priorité
US 262768 P 19.01.2001
US 51602 17.01.2002
Demande PCT
PCT/US2002/001821 18.01.2002
Publication PCT
WO2002/056972 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

BAKER, William, A.

Louisville, CO 80027, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.