LAME AUTOREGLABLE
Brevet européen · EP1360015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1360015
- Numéro de demande
- EP02711844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2002
- Publié
- 12 nov. 2003
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 11/04 (2006.01)D21H 25/10 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 0100505 16.02.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/001280 07.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/066173 29.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
- 15 déc. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.