AZOFARBSTOFFE

Brevet européen · EP1360242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1360242
Numéro de demande
EP02711136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
8 nov. 2006
Radié
11 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09B 35/50 (2006.01)
C09B 35/378 (2006.01)
C07C 229/56 (2006.01)
Priorité
GB 0103240 09.02.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/000398 11.02.2002
Publication PCT
WO2002/062902 15.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.02.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 29 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    Clariant Finance (BVI) Limited, Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → Archroma IP GmbH, Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

    Publié dans Swissreg le 29.09.2016

  4. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  5. 30 nov. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Archroma IP GmbH

Neuhofstrasse 11, 4153 Reinach

Inventeur

GEIWIZ, Jürgen

79592 Fischingen, DE

OBERHOLZER, Martin

CH-4106 Therwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.