WASSERLACKE
Brevet européen · EP1360247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1360247
- Numéro de demande
- EP01998602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2001
- Publié
- 12 nov. 2003
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 5/02 (2006.01)C09D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 250708 P 01.12.2000
- Demande PCT
- PCT/US2001/044891 30.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/044286 06.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Inventeur
SWEITZER, Gerald, M.
North Ridgeville, OH 44039, US
MULLEN, Brian, A.
Medina, OH 44250, US
PATKA, John, J., Sr.
Seven Hills, OH 44131, US
NEMUNAITIS, Daniel, P.
Novelty, OH 44072, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.