GEWEBE TRANSGLUTAMINASE

Brevet européen · EP1360280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1360280
Numéro de demande
EP02710193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
28 avr. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 0103024 07.02.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000520 07.02.2002
Publication PCT
WO2002/068616 06.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

RSR LIMITED

Avenue Park, Pentwyn, Cardiff CF23 8HE, GB

Inventeur

POWELL, Michael

Llandaff, Cardiff CF5 1DN, US

FURMANIAK, Jadwiga

Thornhill, Cardiff CF4 9HZ, GB

SMITH, Bernard, Rees

St. Mellons, Cardiff CF3 9XE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.