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Brevet européen · EP1360390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1360390
Numéro de demande
EP02702177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
3 févr. 2016
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/13 (2006.01)
E06B 9/88 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
Priorité
EP 01870029 16.02.2001
Demande PCT
PCT/BE2002/000018 15.02.2002
Publication PCT
WO2002/066776 29.08.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 5 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 05.04.2016

  3. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

ENTREMATIC BELGIUM NV

Waverstraat 21, 9310 Moorsel, BE

Mandataire

ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG

BGZ, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

COENRAETS, Benoît

1050 Brusells, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.