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Brevet européen · EP1360538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1360538
Numéro de demande
EP02711015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
10 nov. 2004
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G01B 11/30 (2006.01)
G01N 21/59 (2006.01)
Priorité
GB 0102953 06.02.2001
GB 0124948 17.10.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000512 06.02.2002
Publication PCT
WO2002/063368 15.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 13 mai 2011

    Transféré

    Titulaire
    The University of Bristol, Senate House,, Tyndall Avenue, Clifton,, Bristol BS8 1TH, Royaume-Uni → Infinitesima Limited, Oxford Centre for Innovation, Mill St., Oxford OX2 0JX, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

  3. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  5. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Infinitesima Limited

Oxford Centre for Innovation Mill St., Oxford OX2 0JX, GB

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

MILES, Mervyn, John

Bristol, Avon BS11 0UR, GB

HUMPHRIS, Andrew, David, Laver

Bath, BA1 2RU, GB

HOBBS, Jamie, Kayne

Bristol, Avon BS4 3DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.