DISPOSITIFS DE COMMUNICATION MODULAIRE

Brevet européen · EP1360774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1360774
Numéro de demande
EP01272184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2001
Publié
12 nov. 2003
Délivré
26 juil. 2006
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/38 (2006.01)
H04B 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 0031461 22.12.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/002527 14.12.2001
Publication PCT
WO2002/052738 04.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Racal Acoustics Limited

Waverley Industrial Estate, Hailsham Drive, Harrow, Middlesex HA1 4TR, GB

Inventeur

GUNTER, David Charles THALES Intellectual Property

94117 Arcueil Cedex, FR

WELCH, Kenneth Albert Thales Intellectual Property

94117 Arcueil Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.